Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Crêpe Breizh
TY BELENN, SARL

Numéro de dépôt :
3948499
Date de dépôt :
25/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2022
La Crêpe Breizh de TY BELENN

Présentation de la marque La Crêpe Breizh

Déposée le 25 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TY BELENN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Crêpe Breizh » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TY BELENN domicilié(e) 18 Pole d'activité Kervidanou 3, Crêperie Kergaël - 29300 - MELLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 849 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TY BELENN, Mme MIOT Solenn domicilié(e) 18 Pole d'activité Kervidanou 3, Crêperie Kergaël - 29300 - MELLAC - France.

La marque La Crêpe Breizh a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Crêpe Breizh est expirée depuis le 25 septembre 2022.

TY BELENN a également déposé les autres marques suivantes : KERGAEL LA CREPE BREIZH! , Ty Belenn


TY BELENN, SARL - 18 Pole d'activité Kervidanou 3, Crêperie Kergaël - 29300 - MELLAC - France - SIREN 518849724


TY BELENN, Mme MIOT Solenn - 18 Pole d'activité Kervidanou 3, Crêperie Kergaël - 29300 - MELLAC - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Farine bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Farine de blé noire de Bretagne – Gwinizh du Breizh ” et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries.